Mentions légales

I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de LADOMA SAS, Société par actions simplifiée, au capital social de 13 100 euros, située 10 Rue Gauthier Roux, 06000 Nice.
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés de Nice : 901 814 376.

Le directeur de la publication du site est Sebastien DUCROUX
Adresse électronique : contact@mobilierprestige.com
Téléphone : 09 72 50 42 33

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 38 901814376
Pour toute remarque ou question, veuillez contacter notre service client.

Notre service client vous répond par email au contact@mobilierprestige.com ou par téléphone au 09 72 50 42 33.

II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439

III. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de LADOMA ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété LADOMA ou de ses partenaires.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de LADOMA ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD ») applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par LADOMA sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

V. Marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

VI. Cookies

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VII. Crédits

Crédits Photos : LADOMA

Graphisme & Développement Web : LADOMA

VIII. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, LADOMA pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

IX. Mise à jour des mentions légales

LADOMA informe les visiteurs du site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 25 octobre 2022.

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